MENTIONS LÉGALES

 

 
› Propriété du site

 


Le présent site www.chevaldubassin.fr est la propriété exclusive de l’entreprise individuelle Cheval du Bassin (immatriculée 823 261 938 R.C.S. Bordeaux), dirigée par Arnaud NADAU, dont le siège est situé 16 avenue Jacques Cartier, 33950 Lège-Cap Ferret.

 

Adresse électronique : contact@chevaldubassin.fr.

 

Ce site est hébergé et publié via la société Jimdo GmbH, Stresemannstr.375, 22761, Hamburg, Germany.

 

› Droits et devoirs de l’utilisateur

 

L'utilisateur du présent site reconnaît disposer de la compétence des moyens nécessaires pour
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 En conformité avec les dispositions de la loi du 6 janvier 1978 relative à l'Informatique, aux fichiers et aux libertés, le site n'est pas déclaré à la CNIL car il ne recueille pas d'informations personnelles. Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.
 
L'utilisateur est notamment informé, conformément à cette loi que les informations qu'il communique par le biais des formulaires présents sur le site sont nécessaires pour répondre à sa demande, et sont destinées à Cheval du Bassin, responsable du traitement.

 

 L'utilisateur est informé qu'il dispose d'un droit d'accès et de rectification portant sur les données le concernant auprès de Cheval du Bassin, dont le siège est situé 16 avenue Jacques Cartier, 33950 Lège-Cap Ferret. 

 

› Utilisation des données du site

 

Les utilisateurs du présent site sont tenus de respecter les dispositions de la loi relative à l'Informatique, aux fichiers et aux libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales.
 
Ils doivent notamment s'abstenir, s'agissant des informations nominatives auxquelles ils accèdent, de toute collecte, de toute utilisation détournée, et d'une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.
 
La structure générale, ainsi que les logiciels, textes, images animées ou non, son savoir-faire, et tous autres éléments composant le site sont la propriété exclusive de Cheval du Bassin.
 
Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans autorisation de Cheval du Bassin est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Il en est de même des bases de données figurant sur le site web, qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données, et dont Cheval du Bassin est producteur.
 
La marque Cheval du Bassin ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques déposées ou sont la propriété de ses partenaires.
 
Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos, effectuée à partir des éléments du site sans autorisation de Cheval du Bassin est donc prohibée, au sens de l'article L.713-2 du Code de la propriété intellectuelle.